1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Comité Aquitaine de Scrabble

Contact : contact@aquitaine-scrabble.org – Tél. : 06 27 75 35 53

Adresse : Maison Associative – 1 place Pierre Dubernet 33470 LE TEICH .

Identification de l’entreprise : Comité Aquitaine de Scrabble – Adresse postale : Maison Associative, 1 place Pierre Dubernet – 33470 LE TEICH

Directeur de la publication : Jean-Jacques CAPDEVILLE  Contact : contact@aquitaine-scrabble.org.

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Délégué à la protection des données :

Jean-Jacques CAPDEVILLE – contact@aquitaine-scrabble.org

Autres contributeurs : Françoise DUGA, Patrick STOME

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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